Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORSUD Communication
GUISSE Aly

Numéro de dépôt :
3090270
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque NORSUD Communication

Déposée le 21 mars 2001 par GUISSE Aly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORSUD Communication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est GUISSE Aly, domicilié(e) 206, quai de Jemmapes, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUISSE Aly - France.

La marque NORSUD Communication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSUD Communication est expirée depuis le 21 mars 2011.

GUISSE Aly a également déposé les autres marques suivantes : AFRICAN GATEWAY , Africatel


GUISSE Aly - 206, quai de Jemmapes, 75010 Paris - France


GUISSE Aly - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications satellite par télécommunications de télécopie, Télégrammes, téléphoniques. Transmissions de message et d'image assistée par ordinateur. Cartes téléphones prépayées magnétiques et appareils pour le traitement de l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.